![]() URIS Auvergne |
![]() |
![]() [CNISF] |
|
- - Menu - -
-
[ Dossiers ]
- [ La Lettre ] [ Agenda ] [ ancien agenda ] (archives) [ Le Forum ] [ Site du CNISF ] [ Les URIS ]
Nos coordonnées
![]() URIS Auvergne Maison des Associations 11 rue des Saulées 63400 CHAMALIÈRES FRANCE contact @ uris-auvergne.org présentation
L'Union Régionale des Ingénieurs et Scientifiques d'Auvergne (URIS Auvergne) est une Association loi 1901.L'URIS Auvergne est une délégation régionale du Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF, Association loi 1901 déclarée d'Utilité Publique). |
informations légales
Ce site est celui de l'URIS Auvergne Union Régionale des Ingénieurs & Scientifiques d'Auvergne Association loi 1901 SIRET : 422 410 472 00019
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi DROITS D'auteur
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l'URIS Auvergne. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l'URIS Auvergne en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite. Dans le cadre de la mise en ligne, les discours prononcés lors de manifestations organisés par l'URIS Auvergne ne peuvent être interdit par l’auteur. Logo "URIS Auvergne " Le logo de l'URIS Auvergne est la propriété de l'URIS Auvergne (délégation régionale du CNISF). Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite. Bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier. Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'URIS Auvergne Sur autorisation préalable et expresse, l'URIS Auvergne permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil. L’établissement de liens profonds dans le site est strictement interdit. Dans cette hypothèse, l'URIS Auvergne se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond. |
Ligne éditoriale
Directeur éditorial : Marc JESTIN, Président
Maquette réalisée gracieusement pour l'URIS Auvergne par
Pascal LÊ
Site mis en place et entretenu gracieusement par Marc JESTIN, aXelere et Pascal LÊ Nom de domaine
déposé auprès de GANDI (France)Hébergement
(France) |